Mentions légales

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Table des matières

2 Le site internet

3 Nous contactez

4 Hébergeur

5 Editeur

6 Réseaux sociaux officiels

7 Propriété intellectuelle des données

 

  1. Le site internet

Le site « www.shauna-events.com » est une publication de :

SAS SHAUNA EVENTS 8 avenue louis gallet 06160 ANTIBES

Siret n°828 570 440 00028 AU RCS d’Antibes

Directeur de la publication : Magali Berdah

  1. Nous contacter

contact@shaunaevents.com

  1. Hébergeur

SAS OVH – 2 rue Kellerman 59100 Roubaix 

  1. Editeur

SAS MD Company 45 rue Anatole France 92300 Levallois Perret

contact@mdcompany.fr

  1. Réseaux sociaux officiels

 

  • Facebook : https://www.facebook.com/shaunaevents/
  • Twitter : https://twitter.com/shaunaevents
  • Instagram : https://www.instagram.com/shaunaevents/
  1. Propriété intellectuelle des données

Il est précisé que la Charte Graphique, les Contenus du site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier.  www.shauna-events.com est titulaire de l’intégralité des droits y afférant.

A ce titre, seule l’utilisation de la charte graphique et des contenus pour un usage privé est autorisée, et ce conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

En conséquence, l’Utilisateur ne peut représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale, modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le Site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle, et toutes autres données, sans autorisation préalable écrite de « www.votresiteinternet.com ».

Toute exploitation non autorisée de la charte graphique, des contenus, de la marque est constitutive d’actes de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de droit des marques et engage la responsabilité pénale et civile de l’Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur et/ou de droit des marques, et éventuellement sur le fondement du parasitisme et/ou de la concurrence déloyale.

Dernière mise à jour 22/05/2018

 

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